Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2
M. Guichen Stéphane
M. Liron François

Numéro de dépôt :
3881280
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2 de Guichen Stéphane

Présentation de la marque Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Guichen Stéphane et monsieur Liron François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur Guichen Stéphane domicilié(e) 16 rue du Butou - 29670 - LOKENOLE - France et monsieur Liron François domicilié(e) 13 rue Créac'h Joly - 29600 - MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guichen Stéphane domicilié(e) 16 rue du Butou - 29670 - LOKENOLE - France.

La marque Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Mer la Terre – CargO2 – Cargo2 – CargOxygen – CargOxygène – CargOOxygen – CargOOxygène-CargO2 est expirée depuis le 13 décembre 2021.


M. Guichen Stéphane - 16 rue du Butou - 29670 - LOKENOLE - France

M. Liron François - 13 rue Créac'h Joly - 29600 - MORLAIX - France


M. Guichen Stéphane - 16 rue du Butou - 29670 - LOKENOLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 27 juin 2012 - Retrait partiel n°578508 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602050 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Appareils de locomotion par eau ; bateaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de bateaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.